Un nouveau maïs OGM bientôt autorisé à la culture en Europe ?

Un nouveau maïs OGM pourrait-il bientôt être autorisé à la culture en Europe ? Un arrêt [1] de la Cour de justice de l’Union européenne oblige la Commission à rouvrir le dossier du TC1507, un maïs développé par le semencier américain Pioneer Hi-Bred. La première demande d’autorisation de mise en culture de ce maïs transgénique remonte... à juillet 2001 !

Après un avis positif de l’Agence européenne de sécurité des aliments (EFSA) délivré en 2005, la Commission européenne a présenté en 2009 une proposition d’autorisation du TC1507 à un collège d’experts des États membres. Mais ceux-ci n’ont pas réussi à se mettre d’accord, à cause de la dangerosité supposée de l’OGM. La Commission devait dès lors soumettre la proposition au Conseil des ministres de l’Union européenne. Ce qu’elle n’a jamais fait.

Pioneer a donc décidé de porter plainte devant la Cour européenne de justice en avril 2010. Trois ans plus tard, le 26 septembre, la firme obtient gain de cause : la Cour juge ce « retard injustifié » et enjoint à la Commission de poursuivre la procédure.

La suite est sur les toujours en pointe BastaMag:

http://www.bastamag.net/article3480.html